Nous faisons évoluer le site pour vous. Site en cours de correction | Site under construction
Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

L’intéressement et la participation éligibles au Crédit d’Impôt Recherche?

blog-idea-auvalie-innovation-rd-recherche-startup-satisfait-financement-strategie-marketing-finance

L’intéressement des salariés et la participation aux résultats de l’entreprise sont régulièrement des sujets sensibles pour nos clients lorsqu’il s’agit de calculer le montant de Crédit d’Impôt Recherche auquel ils ont droit. En effet, quoique intimement liés aux dépenses de personnel, ces natures sont souvent considérées par l’administration comme des dépenses à exclure de la […]

Rescrit CIR – Rescrit JEI – Agrément CIR – Quels délais de réponse pour l’administration ?

compress-maans

Pour sécuriser l’utilisation des dispositifs de soutien à l’Innovation et à la R&D, il est possible de demander l’avis préalable de l’administration grâce à l’utilisation de la procédure de RESCRIT auprès du Ministère des Finances . Cette procédure existe notamment pour le dispositif Crédit d’Impôt Recheche-CIR, le statut de Jeune Entreprise Innovante – JEI. Concernant […]