UNE SEULE VERITE SUR LE CIR

16/07/2010 Frédéric Grévaud

UNE SEULE VERITE SUR LE CIR

Rapport Carrez, rapport du Sénat (Christian Gaudin), rapport de l’Assemblée nationale, Cour des comptes… le CIR (Crédit d’Impôt Recherche) n’en finit pas d’animer les débats.

En synthèse de tous ces écrits, une seule vérité sur le CIR : un formidable outil de soutien à la Recherche dont la pérennité n’est jamais remise en cause.

Quant aux origines des débats, elles sont innombrables et inépuisables : Qui sont les principaux bénéficiaires ? Les montants engagés sont-ils pertinents ? Quels sont les secteurs d’activités soutenus ? ne faut-il pas revoir la nature des dépenses financées ? Les définitions de la recherche (issues du Manuel de Frascati, OCDE, 2002) sont-elles applicables ? Ne faudrait-il pas favoriser plus le D (développement) que le R (recherche) … et pourquoi ne faisons-nous rien pour le I (innovation) ? ….

Frédéric GREVAUD, associé chez Auvalie (société de conseil en organisation et financement de l’Innovation), souhaite rappeler l’importance pour toutes les sociétés bénéficiant du CIR (Crédit d’Impôt Recherche) de mettre en place une méthodologie adaptée : « Au-delà des nombreuses (r)évolutions qui ont touché ce dispositif depuis sa création en 1983, le socle constituant le carburant du dispositif , la volonté de soutenir l’élan pour la recherche, reste inchangé. Il est indispensable que toutes les entreprises utilisant le dispositif CIR développe des outils et une méthodologie adaptés, qui permettent de répondre aux exigences. Le Crédit d’Impôt Recherche n’est pas une « niche fiscale » , il doit permettre aux sociétés qui l’utilisent d’avancer plus vite et mieux dans le développement de leur projet de recherche ».

Sans aucun doute, des évolutions viendront encore modifier le dispositif dans les années à venir. Sans aucun doute, les sociétés qui auront utilisé le CIR de manière légitime, pourront continuer à en bénéficier et à progresser dans leur recherche.

Pour plus d’information sur les bonnes pratiques du CIR : www.auvalie.com

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